Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE MONTIGNAN
CEDIS, S.A.

Numéro de dépôt :
1099933
Date de dépôt :
13/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE DE MONTIGNAN

Déposée le 13 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) CEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DE MONTIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEDIS domicilié(e) 8, boulevard Diderot 25003 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque CUVEE DE MONTIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DE MONTIGNAN est expirée depuis le 13 juin 1989.

CEDIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOLA , CEDIS , (Marque figurative) , CLAIRSOL , TED , LE COMPTOIR DES TRADITIONS , Inter Centre de Culture et de Connaissance , BEBEREVE , MAGECO , CEDIS


CEDIS, S.A. - 8, boulevard Diderot 25003 BESANCON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Inscription - Changement d'adresse n°26186 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°21082 - Publication au BOPI

Des vins.